Professionnel ou consommateur pour un usage personnel, vous venez de réaliser par accident un mélange de produits pétroliers ? Vous ne connaissez pas la marche à suivre ? Grâce à cet article, vous saurez tout sur les conséquences de cette mauvaise manipulation. Vous connaitrez aussi les pratiques à adopter pour limiter les coûts, grâce aux conseils de nos experts qualité bp France.
Dans un contexte professionnel
Lors de livraisons en clientèle, il peut arriver de faire des mélanges accidentels de produits de chauffage (FOD, bp SuperConfort) avec des produits moteur (GNR, bp MoteurPro, GO, Essence) ou inversement. En fonction des volumes de chacun mis en jeu lors du mélange, le résultat final peut être différent.
Il existe deux causes principales donnant lieu à un mélange de produits pétroliers dans un contexte professionnel.
- Le premier consiste en un mélange de distillats (produits de type fioul domestique, GNR). Par exemple, l’ajout dans une cuve d’un produit donné (Fioul domestique) alors qu’il restait du produit (GNR). Cela provoque alors un mix et une pollution des produits.
- Le deuxième cas réside dans un mélange avec de l’essence et donc de mixer 2 produits de nature différente (Essence et Gazole/FOD).
Quelles sont les conséquences techniques et financières lors d’un mélange en milieu professionnel ?
Dans un premier temps, il est important de rappeler que chaque produit pétrolier commercialisé répond à des normes inter-syndicales, administratives et douanières. Un mélange de produit va modifier de manière plus ou moins importante les spécificités techniques du produit. Cela peut le rendre inutile pour son usage initial. Néanmoins, en fonction des volumes de chaque produit mis en jeu lors du mélange, des solutions peuvent exister.
C’est pourquoi, en cas de doute ou de mélange avéré, n’hésitez pas à contacter votre Conseiller Qualité ou votre délégué commercial !
Dans un contexte professionnel, il pourra être possible de récupérer certaines taxes, payées lors de l’approvisionnement des produits qui ont été mixés. Quelle est donc la procédure à suivre ?
Dès lors que la pollution d’un produit avec un autre est détectée, il est nécessaire de :
- Contacter l’administration des douanes par téléphone, courriel ou courrier, afin de connaitre la démarche à suivre ;
- Contacter une société spécialisée dans le pompage d’hydrocarbure pour envoyer le mélange dans un centre de traitement adapté, grâce à un collecteur (un camion spécialisé) ;
- S’assurer en amont que la destination finale du produit permettra de percevoir un remboursement des taxes auprès de l’administration des taxes. Le collecteur va donc se rendre dans un centre de retraitement agréé par la douane afin de recycler le produit. (Voir “Circulaire du 7 décembre 2018 produits énergétiques contaminés ou mélangés accidentellement ayant acquitté la fiscalité”. Et “Circulaire du 15 octobre 2020 relative au régime fiscal des déchets et résidus d’hydrocarbures”) ;
- Etablir avec l’entreprise de repompage un BSD (Bordereau de Suivi de Déchets) dématérialisé via l’outil en ligne « Trackdéchets », ainsi qu’un DFA (Document Fiscal d’Accompagnement). À noter, si l’un de ces deux documents s’avèrent manquant l’administration sera en droit de refuser le remboursement ;
- Réceptionner le DFA, le BSD, et adresser un courrier de remboursement à la Douane.
Cas des mélanges avec un produit de type essence
L’une des principales caractéristiques qui sera impactée est le point éclair (ou point d’inflammabilité) : le point éclair est la température minimale à laquelle un mélange de vapeurs et d’air dans les conditions normales de pression peut être enflammé. Il s’exprime en °C. C’est une caractéristique importante des gazoles et des fiouls en termes de sécurité du stockage.
Les essences vont avoir un impact très négatif sur le point éclair des distillats. En effet, les distillats ont un point éclair > 55°C alors que celui d’une essence se situe aux alentours de -40°C. On considère qu’il suffit de 0.25 % d’essence pour sérieusement détériorer le point éclair d’un distillat.
Le schéma ci-dessous montre comment le point éclair d’un gazole peut être impacté par une pollution avec de l’essence.
Les mélanges distillats / essences conduisent bien souvent à des mélanges inutilisables nécessitant généralement une vidange et une destruction.
Une récupération des taxes peut être envisagée comme vu précédemment.
N’hésitez pas à vous rapprocher de votre Conseiller Qualité ou votre délégué commercial !
Chez les particuliers
En tant que consommateur final, dans le cas où je me trompe de carburant à la pompe, quelle est la marche à suivre ?
Vous aviez précédemment un véhicule gazole et vous venez d’en changer pour un véhicule roulant à l’essence, ou inversement. Cela peut donc causer un oubli ainsi qu’une mauvaise manipulation.
Dès lors que le mélange est détecté, il ne faut surtout pas mettre le moteur en marche. Une vidange du réservoir par un professionnel s’impose. Néanmoins des moyens existent afin de limiter les mauvaises manipulations :
- Différentes tailles d’embouts de pistolet à essence en station-service : par exemple, afin d’empêcher le mélange de carburants, l’embout du pistolet de diesel est plus gros que le goulot d’un réservoir à essence empêchant ainsi le remplissage
- Lors de la sélection de carburant à la borne (de SP95 par exemple), si un autre pistolet est décroché (de gazole, pour ne citer que lui), il est alors impossible de se ravitailler.
Il faut également souligner qu’il n’est pas possible de récupérer les taxes lors d’une erreur de carburant, contrairement aux professionnels.