BP Coup de Pouce Energie - BP Superfioul

BP Coup de Pouce Énergie

Dans le cadre du dispositif des certificats d’économie d’énergie (CEE), BP France participe à l’opération « Coup de pouce Chauffage & Isolation », mise en place par le Ministère de la transition écologique et solidaire et lance son service BP Coup de pouce Energie.

Cette opération a pour objectif d’inciter financièrement tous les consommateurs, et notamment ceux en situation de précarité énergétique, à rénover leurs moyens de chauffage et/ou à réaliser l’isolation de leur combles, toitures ou planchers bas.

BP France, à travers le service BP Coup de pouce Energie, vous accompagne dans vos projets d’amélioration et de changement de votre mode de chauffage pour améliorer votre confort et réduire votre facture énergétique.

Votre chantier devra être réalisé impérativement par un artisan titulaire d’un label RGE (Reconnu Garant de l’Environnement) dans les domaines de travaux considérés.

Les modalités de mise en place sont définies par les arrêtés du 31 décembre 2018 (ainsi que son rectificatif paru au JO du 19 janvier 2019) ainsi que du 12 juillet 2019 modifiant l’arrêté du 29 décembre 2014 relatif aux modalités d’application du dispositif des certificats d’économies d’énergie.

Puis-je bénéficier du dispositif « BP Coup de Pouce Energie » ?

Le dispositif BP Coup de Pouce Energie est disponible par tous les ménages ainsi que leurs bailleurs. Les travaux réalisés au bénéfice des ménages modestes, en situation de précarité ou de grande précarité énergétique, se voient attribués une bonification.

Pour qu’elle puisse vous être attribuée, les ressources de votre ménage ne doivent pas dépasser le plafond indiqué ci-dessous :

Source : Legifrance.gouv.fr (arrêté du 11 février 2020)

Ces plafonds sont valables pour les dossiers déposés en 2020. Ils sont remis à jour au début de chaque année et s’appliquent à compter du 1er janvier de l’année en cours.

Les revenus pris en compte correspondent à la somme des revenus fiscaux de référence mentionnés sur les avis d’imposition ou de non-imposition de l’ensemble des personnes composant le ménage au titre des revenus de l’année N-2 ou N-1.
Votre avis d’imposition sur le revenu ou un autre document justifiant de vos revenus vous sera demandé pour prouver votre éligibilité.

Qui me verse ces primes ?

Les primes sont versées, dans le cadre du dispositif des certificats d’économies d’énergie, par BP France SAS, qui est signataire des chartes « Coup et pouce chauffage » et « Coup de pouce Isolation ».

Quelles aides et pour quels travaux ?

Le dispositif BP Coup de Pouce Energie prévoit les primes financières suivantes :

Pour les systèmes de chauffage :

Pour le remplacement d’une chaudière* par :

* individuelle (ou collective dans le cas d’un raccordement à un réseau de chaleur) au charbon, au fioul ou au gaz, autres qu’à condensation.
** Réseau de chaleur alimenté majoritairement par des énergies renouvelables ou de récupération

Pour le remplacement d’un autre équipement :

* dans un bâtiment collectif

Pour les systèmes d’isolation :

Pour mieux comprendre :

… ou encore :

Quelles sont les services proposés ?

Installer une chaudière biomasse

• Les offres pour une prime jusqu’à 4 000 € (selon ressources)
• La chaudière neuve à biomasse doit être de classe 5 selon la norme NF EN 303.5
• Cette opération ne concerne que les maisons individuelles existantes
• Cette mention est portée sur la facture
• En remplacement d’une chaudière individuelle au fioul, au charbon ou au gaz, autre qu’à condensation

Installer une pompe à chaleur air/eau ou eau/eau

• Les offres pour une prime jusqu’à 4 000 € (selon ressources)
• La pompe à chaleur neuve doit avoir une efficacité énergétique saisonnière d’au moins 111 % pour les pompes à chaleur moyenne et haute température et d’au moins 126 % pour les pompes à chaleur basse température (hors régulation)
• Le niveau d’efficacité énergétique doit figurer sur le devis, la fiche technique du produit, son étiquetage énergétique et sur la facture
• En remplacement d’une chaudière individuelle au fioul, au charbon ou au gaz, autre qu’à condensation

Installer un système solaire combiné

• Les offres pour une prime jusqu’à 4 000 € (selon ressources)
• Cette opération ne concerne que les maisons individuelles existantes
• Le système est neuf et destiné au chauffage et à la production d’eau chaude sanitaire
• Les capteurs solaires doivent avoir une productivité supérieure ou égale à 600 W/m2 de surface d’entrée de capteur et doivent posséder une certification CSTBat, Solarkeymark ou équivalente
• La productivité des capteurs est mentionnée sur la facture. Sont exclus les capteurs hybrides produisant chaleur et électricité
• En remplacement d’une chaudière individuelle au fioul, au charbon ou au gaz, autre qu’à condensation

Installer une pompe à chaleur hybride

• Les offres pour une prime jusqu’à 4 000 € (selon ressources)
• La pompe à chaleur hybride neuve doit avoir une efficacité énergétique saisonnière d’au moins 111 % avec son dispositif d’appoint (hors régulation)
• La pompe à chaleur est équipée d’un régulateur de IV au minimum
• L’efficacité énergétique saisonnière de la pompe à chaleur figure sur le devis, sur la fiche technique du produit et sur son étiquetage énergétique
• Cette mention est portée sur la facture
• En remplacement d’une chaudière individuelle au fioul, au charbon ou au gaz, autre qu’à condensation

Installer une chaudière au gaz à très haute performance énergétique

• Les offres pour une prime jusqu’à 1 200€ (selon ressources)
• L’efficacité énergétique saisonnière de la chaudière, selon le règlement (EU) n°813/2013 de la commission du 2 août 2013, est supérieure ou égale à 92%
• Cette mention est portée sur la facture
• La performance de l’équipement est installée est indiqué sur la facture
• En remplacement d’une chaudière individuelle au fioul, au charbon ou au gaz, autre qu’à condensation

Appareil indépendant de chauffage au bois labellisé Flamme verte 7* ou équivalent

• Les offres pour une prime jusqu’à 800€ (selon ressources)
• Cette opération ne concerne que les maisons individuelles existantes
• Pour les appareils utilisant des bûches de bois, le rendement énergétique est supérieur ou égal à 75% et la concentration en monoxyde de carbone des fumées est inférieure ou égale à 0,12%
• Pour les appareils utilisant des granulés de bois, le rendement énergétique est supérieur ou égal à 87% et la concentration en monoxyde de carbone des fumées est inférieure ou égale à 0,02%
• La facture mentionne le rendement énergétique et la concentration en monoxyde de carbone des fumées ou la labellisation Flamme verte 7* de l’appareil
• Les performances pour les appareils de chauffage au bois doivent respecter les exigences Flamme verte 7* ou équivalent
• En remplacement d’un équipement de chauffage fonctionnant principalement au charbon

Raccordement à un réseau de chaleur

• Les offres pour une prime jusqu’à 700€ (selon ressources)
• L’opération vient en remplacement d’une chaudière collective au charbon, au fioul ou au gaz (autre qu’à condensation) et concerne le raccordement d’un bâtiment résidentiel collectif existant n’ayant jamais été raccordé à un réseau de chaleur
• La prime est déterminée par logement raccordé
• La performance de l’équipement est installée est indiqué sur la facture
• La preuve de réalisation de l’opération est le contrat de fourniture de chaleur entre le bénéficiaire de l’opération et le gestionnaire du réseau
• Le réseau de chaleur doit être alimenté majoritairement par des énergies renouvelables ou de récupération

Remplacement d’un conduit d’évacuation des produits de combustion incompatible avec des chaudières individuelles au gaz à condensation

• Les offres pour une prime jusqu’à 700€
• Le remplacement d’un ancien conduit d’évacuation des fumées incompatible avec des chaudières individuelles au gaz à condensation
• Les travaux doivent être réalisés dans un bâtiment résidentiel collectif existant depuis plus de 2 ans et disposant, pour chaque logement, d’un chauffage central individuel par chaudière utilisant un combustible gazeux
• Mise en place par un professionnel d’un conduit d’évacuation des produits de combustion permettant le raccordement de chaudières à condensation en remplacement de chaudières individuelles non étanches (type B) ou étanches sur un conduit collectif fonctionnant en tirage naturel
• Dans le cas de la mise en place d’un conduit individuel d’évacuation des produits de combustion, sa longueur est supérieure ou égale à 10 mètres
• Dans le cas de la mise en place d’un conduit collectif, ce dernier remplace un ou plusieurs conduits de fumée collectifs de type Shunt, Alsace, alvéole technique gaz pour chaudières non étanches ou remplace des conduits collectifs pour chaudières étanches à tirage naturel (type 3Ce)
• Dans le cas de la mise en place d’un conduit individuel : Le devis et la facture mentionnent la mise en place d’un conduit d’évacuation des gaz de combustion individuel avec ses marques et référence et la longueur du conduit installé
• Dans le cas de la mise en place d’un conduit collectif : Le devis et la facture mentionnent la mise en place d’un ou plusieurs conduits de fumée collectifs en remplacement d’un conduit de type Shunt, Alsace, alvéole technique gaz pour chaudières non étanches ou conduits collectifs pour chaudière étanche à tirage naturel avec ses marques et référence ainsi que le nombre de chaudières à raccorder sur chacun des conduits

Remplacement d’un convecteur électrique fixe par un appareil électrique très performant

• Les offres pour une prime jusqu’à 100€
• En remplacement d’un émetteur électrique fixe à régulation électromécanique et à sortie d’air ou muni de la plaque signalétique d’origine porteuse du marquage CE et de la mention « NF Electricité-performance catégorie A », « NF Electricité-performance catégorie B » ou « NF Electricité-performance catégorie 1* »
• Il est labellisé NF Électricité performance 3*œil ou possède des performances équivalentes
• L’émetteur électrique neuf est fixe et présente une régulation électronique à fonctions avancées
• Il est muni des fonctions avancées suivantes :

  • Régulation ayant une amplitude inférieure à 0,3 K et une dérive inférieure à 1 K
  • Détection automatique et intégrée à l’appareil de l’ouverture d’une fenêtre par passage en mode « arrêt chauffage » ou « hors-gel »
  • Détection automatique d’absence par réduction d’allure et passage progressif jusqu’au mode « éco »
  • Indication de surconsommation par information visuelle du consommateur ayant à minima 3 niveaux de consommation basée sur la température de consigne
  • Le devis et la facture mentionnent les fonctions avancées détaillées ci-dessus et la labellisation NF Électricité performance 3* œil de l’émetteur

• Fournir la fiche technique et/ou la certification NF Electricité-performance catégorie 3*oeil pour justifier les performances du matériel

Isoler mes combles ou toitures

• Les offres pour une prime jusqu’à 20 €/m2 d’isolant posé (selon ressources)
• Isolation des combles ou des toitures (résistance thermique R supérieure ou égale à 7 m².K/W en comble perdu et 6 m².K/W en rampant de toiture)
• Le professionnel RGE doit effectuer une visite technique du chantier avant l’établissement de son devis
• Les caractéristiques de l’isolant et la date de la visite technique figurent sur la facture
• Les travaux d’isolation des combles ou de toiture sont susceptibles de faire l’objet d’un contrôle de leur bonne réalisation par un organisme d’inspection accrédité, mandaté par le signataire de la charte
• Les ménages bénéficiaires devront faciliter l’accès de cet organisme au chantier pour qu’il effectue ce contrôle
• Les mentions suivantes devront figurer sur la facture :

o la mise en place d’une isolation de combles ou de toiture ;
o les marque et référence ainsi que l’épaisseur et la surface d’isolant installé ;
o la résistance thermique de l’isolation mise en place évaluée, suivant la nature de l’isolant, selon l’une des normes citées dans la fiche ;
o la date de la visite technique préalable du bâtiment

Isoler mes planchers bas

• Les offres pour une prime jusqu’à 30 €/m2 d’isolant posé (selon ressources)
• La résistance thermique R supérieure ou égale à 3 m². K/W
• Le professionnel RGE doit effectuer une visite technique du chantier avant l’établissement de son devis
• Les caractéristiques de l’isolant et la date de la visite technique figurent sur la facture
• Les travaux d’isolation des planchers bas sont susceptibles de faire l’objet d’un contrôle de leur bonne réalisation par un organisme d’inspection accrédité, mandaté par le signataire de la charte
• Les ménages bénéficiaires devront faciliter l’accès de cet organisme au chantier pour qu’il effectue ce contrôle
• Les mentions suivantes devront figurer sur la facture :

o la mise en place d’une isolation d’un plancher bas ;
o les marque et référence ainsi que l’épaisseur et la surface d’isolant installé ;
o la résistance thermique de l’isolation mise en place évaluée, suivant la nature de l’isolant, selon l’une des normes citées dans la fiche ;
o la date de la visite technique préalable du bâtiment

Quelle est la démarche à suivre ?

1

Vérifiez que vous êtes éligible

Vérifiez votre niveau de prime en consultant le tableau des conditions de ressources dans la rubrique dédiée

2

Choisissez l’opération de chauffage ou de rénovation que vous souhaitez effectuer

Parmi les offres décrites dans la rubrique des services proposés, choisissez celle qui répond à vos besoins

3

Envoyez votre demande à un des deux mandataires de BP France :

Vous trouverez les détails de son offre « Coup de Pouce » ainsi que le formulaire d’inscription sur le lien suivant : https://www.sygenergie.fr/indexbp

Vous trouverez sur le lien suivant la présentation de ses services : https://euro-iso.net/bp-coup-de-pouce-energie/
Vous pouvez envoyer votre demande d’inscription à l’email suivant : contact@euro-isolation.com

4

Acceptez l’offre « Coup de pouce » de BP France

Et ce avant de signer le devis des travaux! Cette offre décrira la proposition et vous recevrez une prime en déduction de la facture totale

5

Signez le devis proposé par un professionnel RGE

Attention aux conditions à respecter sur les performances des équipements, et au choix de l’entreprise qui doit être qualifiée RGE (Reconnu Garant de l’Environnement) à la date de signature du devis : un délai de 7 jours francs doit être respecté entre la date d’acceptation du devis et la date de début des travaux (pose d’isolant).

6

Faites réaliser les travaux par un professionnel RGE

Attention, la facture doit expressément mentionner la dépose de l’équipement de chauffage existant ainsi que la mention de l’énergie de chauffage (charbon, fioul, gaz ou électricité) et le type d’équipement déposé (en dehors du cas des conduits d’évacuation des produits de combustion). Il y est également mentionné en cas de remplacement des chaudières qu’il s’agit d’une chaudière autre qu’à condensation ou à défaut, il est fait mention de la marque et de la référence de la chaudière déposée. En cas de remplacement des émetteurs électriques, la facture mentionne le caractère fixe de l’émetteur remplacé ainsi que la mention que sa régulation est électromécanique et qu’il comporte une sortie d’air ou, à défaut, sa catégorie « NF Electricité Performance ». Enfin, la facture indique la performance des équipements de chauffage installés lorsque que celle-ci est exigée par la fiche d’opération standardisée correspondante

7

Envoyez vos documents (factures, attestations sur l’honneur, etc)

Envoyez-les par mail à notre partenaire qui les traitera pour le compte de BP France, en prenant soin de respecter les délais

La facture doit faire apparaître a minima :

  • les marque et référence ainsi que l’épaisseur et la surface d’isolant installé ;
  • la résistance thermique de l'isolation mise en place évaluée, suivant la nature de l’isolant, selon l’une des normes susvisées ;
  • les aménagements nécessaires à la mise en place de l’isolation (coffrage ou écran de protection autour des conduits de fumées et des dispositifs d’éclairage encastrés ; rehausse rigide au-dessus de la trappe d’accès ; pare-vapeur ou tout autre dispositif équivalent lorsqu'il est nécessaire de protéger les matériaux d'isolation thermique contre les transferts d'humidité pour garantir la performance de l'ouvrage) ;
  • la date de la visite préalable par le professionnel.

8

Des contrôles in situ pourront être réalisés

Les bénéficiaires pourront être contactés par un organisme de contrôle indépendant pour vérifier la bonne réalisation des travaux sur l’ensemble des opérations d’isolation des combles, toitures ou planchers.

Pour aller plus loin

Contrôles sur site :

BP France s’engage pour la réalisation de travaux de qualité et assure la gestion d’une politique de contrôle sur site des opérations d’isolation des combles ou toitures, ainsi que des planchers bas.

Les inspections et les contrôles sont réalisés par un organisme de contrôle accrédité sur des opérations d’isolation sélectionnées de façon aléatoire et font l’objet d’un rapport que BP France archive et tient à la disposition du Pôle National des CEE les rapports de contrôle de l’ensemble des opérations contrôlées.

Par ailleurs, BP France s’est engagé à signaler aux organismes de qualification et de certification RGE tout manquement manifeste aux règles de l’art ou de non-qualité manifeste relevé par l’organisme de contrôle. BP France s’engage également à apporter des mesures correctives en cas de problème détecté lors des contrôles.

La prime est-elle cumulable avec d’autres aides ?

La charte “Coup de pouce économies d’énergie” est cumulable avec l’éco-prêt à taux zéro et le crédit d’impôt pour la transition énergétique.
En revanche, la prime n’est pas cumulable avec les aides de l’ADEME ou les offres des acteurs éligibles du dispositif CEE pouvant donner lieu à la délivrance de certificats dont notamment les offres “Habiter mieux sérénité” de l’ANAH. Veuillez noter que ces offres ne sont pas cumulables avec les autres incitations mises en place dans le cadre du dispositif des certificats d’économies d’énergie.

Votre facture de remplacement des équipements de chauffage doit faire mention de la dépose de l’équipement existant, de l’énergie de chauffage (charbon, fioul ou gaz) et du type d’équipement déposé ». Il y est également mentionné en cas de remplacement des chaudières qu’il s’agit d’une chaudière autre qu’à condensation ou à défaut (il est fait mention de la marque et de la référence de la chaudière déposée).

Pour en savoir plus

Si vous souhaitez réaliser des travaux de rénovation, vous pouvez vous rapprocher de FAIRE, le service public qui vous guide dans vos travaux de rénovation énergétique. Il vous accompagnera à effectuer les travaux les plus adaptés et à estimer le budget nécessaire et les aides financières dont vous pouvez bénéficier.

Des actions complémentaires de rénovation peuvent être réalisées afin de vous permettre de poursuivre l’amélioration de la performance énergétique de votre logement.
En vous engageant dans un parcours de rénovation globale, vous pourrez agir plus efficacement pour réduire votre facture énergétique, améliorer votre confort, mais aussi valoriser votre bien et minimiser son entretien.

Pour programmer des travaux permettant de mener à bien votre rénovation énergétique, BP France vous invite à faire réaliser un bilan énergétique en contactant les sociétés Euro Iso ou SYG Energie, mandataires de la société BP France.

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